Copropriété 16 lotissement Les Vergers du Cap Sicié II - 16 lotissement "Les Vergers du Cap Sicié II"
France
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Provence-Alpes-Côte d'Azur
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Var
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La Seyne-sur-Mer
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16 lotissement "Les Vergers du Cap Sicié II"
Copropriété 16 lotissement Les Vergers du Cap Sicié II
La copropriété 16 lotissement Les Vergers du Cap Sicié II est située dans la commune de La Seyne-sur-Mer.
Elle a été construite entre 1961 et 1974.
Elle est immatriculée sous le numéro AG5044078.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
La copropriété contient 2 lots, dont 2 lots principaux, 2 lots à usage d'habitation et 0 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété 16 lotissement Les Vergers du Cap Sicié II
2 | Lots |
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2 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
2 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
0 | Lots de stationnement 🚗 |
📅 Dates importantes | |
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Première immatriculation de la copropriété | 02/12/2020 |
Règlement de copropriété | 29/10/1991 |
Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
Fin du dernier mandat | Inconnue |
🧭 Parcelles cadastrales | |
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Parcelle 1 | ![]() |
Particularités | |
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Nombre d'ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires | 1 |
Une ASL est une entité juridique regroupant plusieurs propriétaires fonciers qui décident de s'associer pour gérer des éléments communs. |
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